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  1. 1
    Second rapport de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains.
    “...France. Chambre des pairs...”
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  2. 2
    Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains.
    “...France. Chambre des pairs...”
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  3. 3
    Opinion de M. le comte Cornudet sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains.
    “...France. Chambre des pairs...”
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  4. 4
    Opinion de M. le comte Depere sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains.
    “...France. Chambre des pairs...”
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  5. 5
    Opinion de M. de Marbois, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains.
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  6. 6
    Discours de M. Becquey ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains.
    by Becquey, Louis, 1760-1849
    Published 1814
    “...France. Chambre des pairs...”
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  7. 7
    Discours de M. Becquey ... en response au rapport de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'exportation de grains.
    by Becquey, Louis, 1760-1849
    Published 1814
    “...France. Chambre des pairs...”
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  8. 8
    Opinion de M. le comte Berthollet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers.
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  9. 9
    Opinion de M. le comte Boissy d'Anglas sur le projet de loi relatifà l'exportation des grains.
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  10. 10
    Opinion de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers.
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  11. 11
    Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers.
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  12. 12
    Opinion de M. le duc de Saint-Aignan sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers.
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  13. 13
    Réclamation présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs, par les anciens propriétaires du Canal du Midi.
    Published 1814
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  14. 14
    Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des pairs par M. le Ministre des finances /
    by Séguin, Armand, 1765-1835
    Published 1824
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  15. 15
    Réfutation du discours de M. Roy a la Chambre des pairs, sur la réduction des rentes /
    by Delorme, H.-G
    Published 1824
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  16. 16
    Pétition et mémoire addressées a la Chambre des pairs de France /
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  17. 17
    Quelques observations sur le projet de loi relatif aux successions : présenté a la Chambre des pairs, dans la séance du 10 février 1826, et principalement sur l'expose des motifs qui le précèdent.
    “...France. Chambre des pairs...”
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  18. 18
    Observations sur le dernier budjet /
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  19. 19
    Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations : en exécution des articles 114 et 115 de la loi du 28 avril 1816 /
    Published 1821
    “...France. Chambre des pairs...”
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  20. 20
    Mémoire a la Chambre des pairs, pour les fabricans de liqueurs de la ville de Lyon : sur le projet de loi relatif a l'exercice des fabriques de ligueurs.
    Published 1824
    “...France. Chambre des pairs...”
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