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  1. 1
    Opinion de M. l'abbé Jacquemart, député de la sénéchaussée d'Angers, sur l'élection des évêques : prononcée le 9 juin & imprimée par l'ordre de l'Assemblée nationale.
    by Jacquemart, Claude, 1739-1796
    Published 1790
    Subjects: “...Revolution (France : 1789-1799) fast (OCoLC)fst01354514...”
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  2. 2
    Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur la Constitution civile du clergé : prononcée, dans l'Assemblée nationale, le samedi 27 Novembre 1790.
    Subjects: “...Revolution (France : 1789-1799) fast (OCoLC)fst01354514...”
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  3. 3
    Bref du pape Pie VI, à S.E.M. le cardinal de La Rochefoucault, M. l'archevêque d'Aix, & les autres archevêques & evêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la Constitution civile, du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale.
    Published 1791
    Subjects: “...Revolution (France : 1789-1799) fast (OCoLC)fst01354514...”
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  4. 4
    Discours de dom Gerle, prieur de la chartreuse du Port Ste. Marie, député de Riom, visiteur de son ordre ; et dont l'Assemblée a ordonné l'impression par son décret du 12 décembre, séance du soir.
    Subjects: “...Revolution (France : 1789-1799) fast (OCoLC)fst01354514...”
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  5. 5
    Table générale des matières pour la collection complète des décrets de l'Assemblée nationale rendus en 1789 et 1790 ; précédée d'une table chronologique de ces mêmes décrets.
    Published 1791
    “...France History Revolution, 1789-1799....”
    Book
  6. 6
    Loi relative au payement de différentes sommes faisant partie de l'arriéré du département de la maison du Roi : donnée à Paris, le 13 Mai 1791.
    Published 1791
    “...France History Revolution, 1789-1799 Sources....”
    Book
  7. 7
    Encyclopédie méthodique. contenant l'histoire de la Révolution, les débats & les actes de l'assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le roi.
    Published 1792
    “...France History Revolution, 1789-1799 Dictionaries French....”
    Book
  8. 8
    Loi portant que le logement des evêques est à la charge de la nation : Donnée à Paris, le 15 mai 1791.
    Published 1791
    “...France History Revolution, 1789-1799 Religious aspects....”
    Book
  9. 9
    Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin-de-Morlaix, député de Bretagne, sur le traitement du clergé actuel : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
    “...France History Revolution, 1789-1799 Religious aspects Sources....”
    Book
  10. 10
    Loi portant réglement sur la propriété des auteurs d'inventions & découvertes en tout genre d'industrie : donnée à Paris le 25 mai 1791 ... Décret de l'Assemblée nationale des 29, 31 Mars, 7 Avril, & 14 Mai 1791. Réglement pour l'exécution de la Loi du 7 Janvier 1791, sur la propriété des auteurs d'inventions & découvertes en tout genre d'industrie.
    Published 1791
    “...France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects Sources....”
    Book
  11. 11
    Procès-verbal de l'Assemblée nationale.
    Published 1789
    “...France History Revolution, 1789-1799....”
    Book
  12. 12
    Opinion de M. Defermon sur l'organisation de la Marine /
    “...France History Revolution, 1789-1799....”
    Book
  13. 13
    Introduction à la révolution : servant de préliminaire aux Révolutions de Paris, dédiées à la nation et au district des Petits-Augustins : avec gravures analogues aux différens événemens.
    Published 1790
    “...France History Revolution, 1789-1799 Sources....”
    Book
  14. 14
    Loi relative à la liquidation de différentes sommes faisant partie de l'arriérée de la Maison du Roi : donnée à Paris, le 25 Mai 1791.
    Published 1791
    “...France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects....”
    Book
  15. 15
    Loi relative à la liquidation de différentes sommes faisant partie de l'arriérée de la Maison du Roi, & au remboursement de différentes charges & offices : donnée à Paris, le 25 Mai 1791.
    Published 1791
    “...France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects....”
    Book
  16. 16
    Adresse des électeurs du département de l'Orne, a l'Assemblée nationale.
    Published 1790
    “...France History Revolution, 1789-1799....”
    Book
  17. 17
    Avant-propos de la discussion du projet de décret sur le desséchement des marais du royaume : lu à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, le 22 avril 1790 /
    “...France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects Sources....”
    Book
  18. 18
    Cahier des doléances du clergé de Péronne, Montdidier et Roye.
    Published 1789
    “...France History Revolution, 1789-1799 Religious aspects Sources....”
    Book
  19. 19
    Discours de M. l'archevêque d'Aix, sur le rapport du Comité ecclésiastique, concernant la Constitution du clergé ; prononcé le samedi 29 mai 1790 dans l'Assemblée nationale.
    “...France History Revolution, 1789-1799 Religious aspects. http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh...”
    Book
  20. 20
    Réponse a la lettre de M. Guillaume-Thomas Raynal : adressée à l'Assemblée nationale, & qui y a été lue le 31 mai 1791 /
    by Loyseau, Jean René
    Published 1791
    “...France History Revolution, 1789-1799 Sources....”
    Book
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