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  1. 1
    [Arrêt, dated Sept. 22, 1724, on coinage].
    Published 1724
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  2. 2
    Observations succintes sur l'écrit de M. Malouet daté du 20 décembre 1796, intitulé Examen de cette question ... &c. &c /
    by Brard, J.
    Published 1797
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  3. 3
    Société de secours : entre les cochers, postillons et autres des villes de Sens, Joigny, Montereau et route, en date du 1er Avril 1831.
    Published 1831
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  4. 4
    Histoire & mesure.
    Published 1986
    Subjects: “...Social conditions to date Serials...”
    Journal
  5. 5
    Memento d'histoire de France : faits et dates de notre histoire /
    by Viguier, Odile
    Published 1990
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  6. 6
    Loi sur une question proposée par le jugement du tribunal du district de Chaumont, en date du 5 prairial : du 21 prairial l'an deuxième de la République française, une et indivisible.
    Published 1794
    Table of Contents: “...Loi sur une question proposée par le jugement du tribunal du district de Chaumont, en date du 5...”
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  7. 7
    The story of a three day pass /
    Published 2021
    Subjects: “...Interracial dating France Drama....”
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  8. 8
    Lettre de Mathurin Cahaine : touchant la liquidation de la dette nationale, adressée de Pacy-sur-Eure à monseigneur l'evêque de Langres, président de l'Assemblée nationale, en date du 5 Septembre 1789.
    by Cahaine, Mathurin
    Published 1789
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  9. 9
    Lettre de M. de C.** à M. de St.**** a Rouen : servant de réponse à la Lettre du Parlement de Normandie au roy, en date du 8 Février, sur l'état actuel du Parlement de Paris.
    by C** ..., de
    Published 1771
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  10. 10
    Mémoire adressé par une réunion de propriétaires, architectes et constructeurs de la ville de Paris, a messieurs les membres de la Commission d'enquête : instituée par décision de S. Exc. le Ministre de l'intérieur, en date du 7 juillet 1828.
    Published 1829
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    Conference Proceeding eBook
  11. 11
    Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6 sur les monnoies : séance du 12 messidor an 6.
    Published 1798
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  12. 12
    Defense : agreement between the United States of America and France ; effected by exchange of notes dated at Paris, April 15 and May 2, 2002.
    Published 2011
    “...Agreement between the United States of America and France ; effected by exchange of notes dated...”
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    Government Document eBook
  13. 13
    Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que les passeports expediez avant la date du présent arrest pour les vaisseaux hollandois & irlandois ne pourront servir que jusqu'au dernier jour du mois d'octobre prochain inclusivement : du 2 juin 1705.
    Published 1705
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  14. 14
    Recueil des statuts, lettres patentes ou déclarations du roy, arrests du conseil et du parlement, sentences de police du châtelet, & délibérations pour la Communauté des maitres cordonniers de la ville & fauxbourgs de Paris : imprimé suivant la déliberation de ladite communauté, en date du 13 dêcembre 1751.
    Published 1752
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  15. 15
    Loi portant qu'à compter du 15 décembre 1790, les bijoux & vaisselles portés aux hôtels des monnoies, ne seront plus payés en récépissés à six mois de date : ni au prix fixé par l'article I.er, XXI & XXII du décret du 6 octobre 1789 : donnée à Paris, le 5 décembre 1790.
    Published 1791
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  16. 16
    Lettre de M. Prevost de Saint-Lucien, avocat au Parlement, auteur du livre intitulé Moyens d'extirper l'usure, a M. l'abbé Ameilhon : où l'on prouve qu'il faut traduite le trente-cinquiéme verset du chapitre 6 de Saint Luc, par Fœnerate nihil desperantes, & non pat Mutuum date nihil inde sperantes.
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  17. 17
    L'Afrance /
    Published 2012
    Subjects: “...Interracial dating France Drama....”
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  18. 18
    "Je me réfère aux deux circulaires en date des 10 mai et 10 juillet derniers, qui vous ont été adressées par ma maison de Paris, à l'effet de vous faire connaître ses nouvelles conditions pour les vins qui lui seraient envoyés directement dans la gare du chemin de fer de Paris à Rouen, pour en faire la réexpédition au Havre".
    by Barbey, Théodore
    Published 1844
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  19. 19
    Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.
    Published 1300
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  20. 20
    Tableau alarmant de la ville de Bordeaux /
    by Négociant
    Published 1788
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