Showing 1 - 20 results of 285 for search '"History."', query time: 1.23s Refine Results
  1. 1
    Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour la marine, donnée à Fontainebleau, au mois d'août 1681 : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprété, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie.
    Published 1786
    Subjects: “...France. Marine Regulations History....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  2. 2
    Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre; donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'avril 1667 : avec l'indication des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts de reglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles de ladite ordonnance, en tout ou partie.
    Published 1785
    Subjects: “...Civil procedure France Codification History....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  3. 3
    Lettres patentes du roi, portant concession par le roi à la ville de Dunkerque, de terreins vains & vagues compris dans son enceinte : données à Versailles le 24 avril 1785.
    Published 1785
    Subjects: “...France. Armée Barracks and quarters History....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  4. 4
    Ordannance du roi François Ier., donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539 : registrée au Parlement le 6 septembre suivant : avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations ... /
    Published 1786
    Subjects: “...Church and state France History Sources....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  5. 5
    Arrest du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 20 juillet 1785, qui permettent aux Sieurs Tugot [et] Daumy, marchands orfévres à Paris, d'établir à Paris, sous le titre de Manufacture Royale, une fabrique de toutes sortes de quincaillerie [et] bijouterie : ainsi que le plaqué [et] le doublé d'or [et] d'argent sur tous métaux, pendant quinze ans : du 12 juillet 1785.
    Published 1785
    Subjects: “...Jewelers France History Sources....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  6. 6
    Ordonnances de Louis XV, roi de France et de Navarre, concernant les donations, de 1731; les testamens, de 1735; et les substitutions, de 1747ens, ou arrêts notables qui ont interprété, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tour ou partie.
    Published 1786
    Subjects: “...Entail France History....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  7. 7
    Édit du roi, portant établissement du̓n hôtel des Monnoies en la ville de Marseille : donné à Versailles au mois de février 1786.
    Published 1786
    Subjects: “...Mints France Marseille History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  8. 8
    Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux et forêts : donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669 : suivie de l'Edit du roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts : avec l'indication des edits, déclarations, lettres-patentes, arréts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprété, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie.
    Published 1786
    Subjects: “...France. Direction générale des eaux et foreêts History Sources....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  9. 9
    Lettres patentes du roi, concernant la perception du droit de mesurage sur les grains : dépendant du domaine de Versailles : données à Versailles le 26 septembre 1784.
    Published 1785
    Subjects: “...Markets France Versailles History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  10. 10
    Édit du roi, qui unit & incorpore au domaine de Versailles les terres & seigneuries de Villepreux & de Velizy & dépendances : donné à Versailles au mois de février 1785.
    Published 1785
    Subjects: “...Cities and towns France Growth History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  11. 11
    Édit du roi, portant suppression de la monnoie d'Aix : donné à Versailles au mois de février 1786.
    Published 1786
    Subjects: “...Mints France Aix-en-Provence History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  12. 12
    Ordonnance de Louis XIV, sur le commerce : enrichie d'annotations et de decisions importantes /
    Published 1767
    Subjects: “...Commercial law France History....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  13. 13
    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, ... qui ordonnent une fabrication de cinquante-mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon : du 22 septembre 1785.
    Published 1785
    Subjects: “...Coinage France History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  14. 14
    Lettres patentes du roi, qui ordonnent que la longueur des mouchoirs qui se fabriquent dans le royaume, sera égale à leur largeur : données à Versailles le 23 septembre 1784.
    Published 1785
    Subjects: “...Clothing trade France History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  15. 15
    Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 14 mai 1790 : sur la vente des domaines nationaux, sanctionné par le roi le [...] du même mois.
    Published 1790
    Subjects: “...Public land sales France History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  16. 16
    Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent : & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal; avec ordonnance d'une nouvelle fabrication des monnoies d'or : donnée à Fontainebleau le 30 octobre 1785.
    Published 1785
    Subjects: “...Bimetallism France History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  17. 17
    Lettres patentes du roi, qui autorisent les visites dans les boutiques & magasins des marchands & négocians, pour la vérification des étoffes, toiles & toileries : données à Versailles le 26 août 1784.
    Published 1785
    Subjects: “...Clothing trade France History 18th century....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  18. 18
    Édit du Roi, qui ordonne la réformation en la monnoie de Paris, de trois cens mille livres espèces de billon, pour être transportées en l'île de Cayenne : où elles aurone cours seulement : donné à Versailles au mois d'octobre 1788.
    Published 1788
    Subjects: “...Finance, Public France History To 1789....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
  19. 19
    La Constitution Françoise : décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791. Acceptée par le roi le 14 Septembre 1791.
    Published 1791
    Subjects: “...Constitutional history France....”
    Book
  20. 20
    Ordonnances et règlemens concernant la marine.
    Published 1786
    Subjects: “...Maritime law France History....”
    Connect to the full text of this electronic book
    eBook
Search Tools: RSS Feed – Email Search