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  1. 41
    Opinion de M. le baron de Puymaurin sur la loi relative à l'importation des fers étrangers.
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  2. 42
    Opinion de M. le vicomte de Prunele ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des fers.
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  3. 43
    Précis de l'opinion conciliatoire entre l'intérêt des fabricans de fer et du commerce : prononcée à la séance du 4 octobre 1814 /
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  4. 44
    Démonstration que l'assiette du droit de 6 francs par 100 kilogrammes de fontes importées par la frontière du duché de Luxembourg : tend à ruiner le commerce de fer dans les arrondissemens de Charleville et de Sedan.
    by Bodson de Tétaigne
    Published 1822
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  5. 45
    Mémoire sur l'état actuel des usines a fer de la France : considérées au commencement de l'année 1826 : avec un supplément relatif a la fin de cette même année, présentant un aperçu des mines de houille de la France et des usines a fer de la Grande-Bretagne /
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  6. 46
    1re publication /
    Published 1837
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  7. 47
    Les Maîtres de forges du department de l'Eure, chargés à eux trois de l'exploitation de 13 hauts fourneaux, 8 forges et 8 fenderies.
    by Levacher-Durclé
    Published 1814
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  8. 48
    Discussion et réfutation des prétextes allégués aux noms des maîtres de forges : pour justifier la rétroactivité de l'article deux de la loi proposée sur les fers étrangers.
    Published 1814
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  9. 49
    Ordre des faits relatifs à des fers de Suède : devenus propriété franc̜aise depuis quatre années ...
    Published 1814
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  10. 50
    A s. exc. le Directeur général des impôts indirects.
    Published 1814
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  11. 51
    Au roi.
    by Becquey, Louis, 1760-1849
    Published 1814
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  12. 52
    A son excellence le Ministre secrétaire-d'État des finances.
    Published 1814
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  13. 53
    Pétition pour les sieurs Moreau, Thomas, Desnoeux, et les sieurs J.J. Berard et Cordier, marchands des fers à Paris.
    Published 1814
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  14. 54
    Mémoire présenté à Son Excellence le Ministre secrétaire d'état de l'intérieur, au nom de MM. les Propriétaires de bois et Maîtres de forges du royaume.
    Published 1814
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  15. 55
    Mémoire présenté à MM. les membres de la Chambre de pairs et de la Chambre des députés de départemens, au nom des Propriétaires de bois et Maîtres de forges du royaume.
    Published 1814
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  16. 56
    A son excellence le Directeur-Géneral de l'agriculture, commerce, arts, et manufactures : Douanes ; demande des fabricans de poëleries de Sedan et environs, en modértion de droit d'entrée sur les fers importés de la province de Luxembonrg [!] ...
    Published 1814
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  17. 57
    Ordonnance du roi concernant des mesures provisoires à l'égard des fers étrangers importés en France.
    Published 1814
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  18. 58
    Observations sur l'introduction en France des fers étrangers.
    Published 1814
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  19. 59
    Réclamations contre l'effet rétroactif de l'art. 2 du projet de loi sur les fers.
    Published 1814
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  20. 60
    Observations présentées au nom des Maîtres de forges du royaume, sur le projet de loi proposé à la Chambre de MM. les députés des départemens, le 20 août 1814, concernant les nouveaux droits à imposer sur les fers et aciers étrangers.
    Published 1814
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