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"France. Cour des monnaies." » "France. Cour des monies." (Expand Search)
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  1. 1
    Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donné à Versailles au mois de juillet 1778 : registré en la Cour des monnoies le 29 desdits mois & an.
    Published 1778
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  2. 2
    Edit du roi et déclaration interprétative d'icelui : qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donnés à Versailles aux mois de juillet & 29 août 1778 : registrés en la Cour des monnoies les 29 août & 5 septembre audit an.
    Published 1778
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  3. 3
    Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
    Published 1771
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Rules and practice....”
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  4. 4
    Edit du roi, portant réglement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
    Published 1771
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Officials and employees....”
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  5. 5
    Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité des directeurs & du Trésorier général des monnoies : donné à Compiegne au mois d'août 1772.
    Published 1772
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Rules and practice....”
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  6. 6
    Édit du roi, portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du prévôt général des Monnoies, créés postérieurement à l'édit du mois de juin 1635 : donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1785.
    Published 1786
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  7. 7
    Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776 : registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois & an.
    Published 1776
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Officials and employees....”
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  8. 8
    Arrest du Conseil d'État du roi, qui supprime une requête de Sainctin le Blanc, avocat, signée Belloumeau, avocat aux conseils, comme contenant des faits injurieux pour les magistrats de sa Cour des monnoies : du 15 mars 1776 : extrait des registres du Conseil de'État.
    Published 1776
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Officials and employees....”
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  9. 9
    Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les officiers des sièges des Monnoies : du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq.
    Published 1785
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Management....”
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  10. 10
    Edit du roi, qui ordonne une fabrication dans la monnoie de Paris, d'une certaine quantité d'espéces de billon : qui ne pourra avoir cours que dans les Isles de France & de Bourbon, où elles seront reçues en toutes sortes de payemens, à raison de trois sous la piéce : donné à Versailles au mois d'août 1779m.
    Published 1779
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  11. 11
    Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier, concernant la comptabilité des monnoies : données à Versailles le 23 février 1779.
    Published 1779
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Auditing....”
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  12. 12
    Lettres patents du roi, qui commettent le sieur Lebel pour remplir, pendant l'exercice de l'année 1789 seulement, les fonctions de Trésorier général des Monnoies : données à Versailles le 12 mai 1789.
    Published 1789
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Officials and employees Selection and appointment....”
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  13. 13
    Ordonnances concernant la Chambre des monnoyes & sa iurisdiction.
    Published 1631
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  14. 14
    Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
    Published 1771
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Rules and practice....”
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  15. 15
    Edit du roy, donné à Paris au mois de may 1718, pour la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent, avec la faculté de porter à la monnoye deux cinquiémes en sus de billets de l'Estat : registré en la Cour des monnoyes.
    Published 1718
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  16. 16
    Edit du roy, pour la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent, avec faculté de porter à la monnoye deux cinquiémes en sus de billets de l'Estat : donné à Paris au mois de may 1718 : registré en la Cour des monnoyes.
    Published 1718
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  17. 17
    Édit du roi, portant suppression des hôtels des Monnoies de Caen, Tours, Poitiers, Toulouse, Riom, Dijon, Reims, Troies, Amiens, Bourges, Grenoble, Rennes & Besançon : des offices de directeurs, contrôleurs-contre-gardes, essayeurs & graveurs desdites Monnoies : & de differens autres offices dans les Monnoies : réduction de gages au denier vingt : & création d'offices de procureur du roi, de greffier & d'huissier pour la Monnoie de Lyon : donné à Versailles au mois de février 1772.
    Published 1772
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Officials and employees....”
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  18. 18
    Observations sur les remontrances imprimées de la cour des monnoies.
    Published 1788
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  19. 19
    Edictz & creation des prevosts, procureur du roy, greffier, & sergens en chascune des monnoyes de France : en tiltre d'offices formez, auec gages, droictz, & priuileges ausdictz offices appartenans.
    Published 1556
    Subjects: “...France. Cour des monnaies....”
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  20. 20
    Arrest de la Cour des monnoies, qui casse & annulle une ordonnance rendue par le prevôt général des Monnoies au département de Lyon : & lui fait défenses d'en rendre à l'avenir de pareilles : du 12 novembre 1771 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
    Published 1771
    Subjects: “...France. Cour des monnaies Officials and employees Discipline....”
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