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  1. 1
    Observations faites à la Chambre des députés : sur le projet d'expulser de Paris, les distilleries d'eaux-de-vie de pommes de terre /
    Subjects: “...Distilling industries France Paris....”
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  2. 2
    Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf /
    by Faure, Hippolyte, 1811-
    Published 1847
    Subjects: “...Octroi France Paris....”
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  3. 3
    Mémoire /
    by Fournel, Henri, 1799-1876
    Published 1838
    Subjects: “...Jewelry trade France Paris....”
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  4. 4
    Observations sur un amendement présenté à la Chambre des députés, par la Commission des finances : tendant à exclure de Paris et sa banlieue les distilleries de pommes de terre /
    by Distillateur
    Published 1822
    Subjects: “...Distilleries Law and legislation France Paris....”
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  5. 5
    Pétition des propriétaires et maîtres de forges réunis a Paris : présentée à la Chambre des députés des départemens au nom de tous les Propriétaires et maîtres de forges du Royayme.
    by Aubertot, Jean, 1763-1854
    Published 1814
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  6. 6
    Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. de la Chambre des députés.
    Published 1814
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  7. 7
    Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés.
    Published 1814
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  8. 8
    Les principaux Négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens.
    Published 1814
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  9. 9
    Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens.
    Published 1814
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  10. 10
    Discours /
    by Dubois-Aymé, 1779-1846
    Published 1831
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  11. 11
    Opinion de M. le comte de Labourdonnaye : sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée.
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  12. 12
    Opinion de M. de Bonald, député de l'Aveyron, sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée.
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  13. 13
    Opinion de M. le marquis de Causans, lieutenant-général, député de Vaucluse, prononcé à la Chambre, dans la séance du 23 janvier 1818, sur la loi de recrutement.
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  14. 14
    Opinion de M. de Villèle, sur le projet de loi relatif aux finances.
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  15. 15
    Lettre de M. A ..., à un de ses compatriotes, membre de la Chambre des députés des départemens.
    by A., M., active 19th century
    Published 1814
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  16. 16
    Encore un mot sur le transit d'Alsace : présenté à la Chambre des députés /
    Published 1818
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  17. 17
    Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II /
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  18. 18
    Nouvelles vues sur l'amortissement de la dette publique, précédées d'un examen du projet de finances présenté a la Chambre des députés, le 3 janvier 1823 /
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  19. 19
    Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves /
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  20. 20
    Projet de loi relatif à la refonte des monnaies de cuivre : précédé de l'exposé des motifs /
    Published 1843
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