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  1. 1
    Rapport sur l'Hôpital des Quinze-Vingts /
    Subjects: “...Hospitals France Paris....”
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  2. 2
    Projet de décret sur l'administration et l'établissement de l'Hôpital des Quinze-Vingts : présenté au nom du Comité des secours publics /
    Published 1793
    Subjects: “...Hospitals France Paris....”
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  3. 3
    Décret de la Convention nationale, du 15 août 1793, l'an second de la République française, une & indivisible : contenant des mesures pour assúrer l'approvisionnement en grains de la ville de Paris.
    Published 1793
    Subjects: “...Food supply France Paris....”
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  4. 4
    Proceedings in the National Convention of Paris; and other authentic documents respecting religion in France.
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  5. 5
    Projet de décret sur les subsistances /
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  6. 6
    Sur les questions élévees dans l'affaire de Louis XVI du nom, ci-devant roi des Français /
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  7. 7
    Opinion de Cappin, député du département du Gers, sur le jugement de Louis XVI & sur la ratification par le peuple.
    by Cappin, Joseph, 1760-1842
    Published 1792
    “...Pamphlets France Paris 1792. aat...”
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  8. 8
    Opinion de Jean Feraud, député des Hautes-Pyrénées, sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale.
    by Féraud, Jean, 1767-1795
    Published 1793
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  9. 9
    Opinion de J. Cassanyes, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis Capet.
    “...Pamphlets France Paris 1792. aat...”
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  10. 10
    Avis motivé de J.A. Creuzé Latouche, député du département de la Vienne a la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet.
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  11. 11
    Opinion de François Couhey, député du département des Vosges à la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale.
    by Couhey, François, 1752-1821
    Published 1793
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  12. 12
    Opinion motivée de Lebreton, député de l'Ille et Vilaine, prononcée à la séance du 15 janvier 1793, l'an deuxième de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale.
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  13. 13
    Opinion de Jean Debourges, député du département de la Creuse, sur le jugement de Louis XVI : prononcée le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République.
    by Debourges, Jean, 1747-1825
    Published 1793
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  14. 14
    Rapport du ministre de l'intérieur a la Convention nationale : sur l'état de Paris : du 29 octobre 1792, l'an premier de la république /
    “...Paris (France) History 1789-1799....”
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  15. 15
    Mesures décisives proposées par Mc. Ale. Caminade, pour retirer de la circulation tous les assignats au dessus de 50 livres, et présentées par Sergent, député de Paris.
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  16. 16
    Opinion de Siméon-Jacques-Henri Bonnesœur-Bourginiere, député par le département de la Manche, a la Convention nationale, sur la condamnation de Louis XVI, dernier roi des François.
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  17. 17
    Opinion de Jean-Baptiste Personne, député du département du Pas-de-Calais, dans l'affaire ou procès de Louis : imprimée par ordre de la Convention nationale.
    “...Pamphlets France Paris 1793. aat...”
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  18. 18
    Arrêtés et pétitions de la Section des Tuileries et des Champs-Élysées : relatifs à la rebellion du onzième bataillon de la première réquisition, du 4 frimaire, l'an 2 de la Rép. française une et indivisible [24 novembre 1793] ; imprimés par ordre de la Convention nationale, envoyés aux départemens et aux armées.
    Published 1793
    “...Paris (France) History 18th century....”
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  19. 19
    Opinion de Roussel, député de France, à la Convention nationale, par le département de la Meuse : sur le jugement du roi.
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  20. 20
    Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui à été fait dans la Convention /
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